Pouvoirs : archives (page 80/321)

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SNBC 3 : un « document important » mais des leviers « qui n’avaient pas permis d’obtenir des résultats » (HCC)

« Nous saluons la publication du projet final du SNBC 3, qui nécessite une adoption rapide. C’est un document important pour garantir la continuité de l’action climatique de la France vers l’atteinte de la neutralité carbone. Néanmoins, le projet reprend certains leviers de la précédente…
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• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations, Carbone, …
• Article n° 433835
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Olive : soutien de l’UE pour l’adhésion du Pakistan à l’accord international de 2015

L’UE soutient l’adhésion du gouvernement de la République islamique du Pakistan à l’accord international de 2015 sur l’huile d’olive et les olives de table, lors d’une prochaine session du Conseil des Membres ou dans le cadre d’une procédure d’adoption par le Conseil des membres par échange de…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Union Européenne, Europe & Pays tiers, Épicerie
• Article n° 433801
• Publié le

Budget 2026 : 1,758 M€ en CP à titre d’attributions de produits ouverts pour l’agriculture et l’écologie

1 758 090,72 € en crédits de paiement, et autant en autorisations d’engagement, sont ouverts pour les missions « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et « Écologie, développement et mobilité durables », du budget général pour 2026, à titre d’attributions de produits, selon un…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Finances & Marchés
• Article n° 433768
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Budget 2026 : 4 221 560,19 € en CP à titre de fonds de concours ouverts pour l’agriculture et l’écologie

4 221 560,19 € en crédits de paiement, et 2 738 441,19 € en autorisations d’engagement, sont ouverts pour les missions « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et « Écologie, développement et mobilité durables », du budget général pour 2026, à titre de crédits de fonds de concours…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations, Finances & Marchés
• Article n° 433765
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Budget 2026 : 318 498 175 € de crédits reportés pour l’agriculture, 176 200 243 € en AE

318 498 175 € de crédits de paiement et 176 200 243 € d’autorisations d’engagement sont reportés du budget de 2025 sur celui de 2026 pour la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », la mission « Développement agricole et rural », et pour la mission « Enseignement…
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• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations, Enseignement & Formation, …
• Article n° 433766
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Budget 2026 : 1 094 462 € de crédits reportés pour l’écologie, 2 547 816 € en AE

1 094 462 € de crédits de paiement et 2 547 816 € d’autorisations d’engagement sont reportés du budget de 2025 sur celui de 2026 pour la mission Écologie, développement et mobilité durables par un arrêté de la ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Biodiversité, Finances & Marchés , …
• Article n° 433764
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Cabinet de Monique Barbut : Julien Viau directeur adjoint

Julien Viau est nommé directeur adjoint du cabinet de Monique Barbut, ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, depuis le 09/03/2026, selon un arrêté en date du 06/03/2026, publié au Journal officiel le 12/03/2026. Il…
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• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations
• Article n° 433759
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MACF : le premier tarif trimestriel du certificat publié le 07/04/2026 par la Commission européenne

Le premier tarif trimestriel du certificat MACF sera publié le 07/04/2026 par la Commission européenne, a annoncé la direction générale de la fiscalité et de l’union douanière (TAXUD) le 10/03/2026. En raison de la mise en œuvre du MACF, entré en vigueur le 01/01/2026, les importateurs de biens…
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• Rubrique(s) : Union Européenne, Carbone, Intrants agricoles conventionnels
• Article n° 433719
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Climat : « Combinaison cohérente de politiques publiques et de mesures incitatives accrues » (L.Diaz Anadón)

« Une combinaison cohérente de politiques publiques et de mesures incitatives accrues est nécessaire pour renforcer à la fois l’adaptation et l’atténuation dans le système agroalimentaire et pour préserver la sécurité alimentaire et les conditions de vie des agriculteurs à mesure que les risques…
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• Rubrique(s) : Union Européenne, Climat
• Article n° 433512
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Santé publique : trois ministres nommés responsables du dispositif RappelConso

Les ministres chargés de la consommation, de l’alimentation et de la prévention des risques sont nommés responsables du traitement de données RappelConso, recensant l’ensemble des rappels de produits alimentaires dangereux présents sur le marché, par un arrêté de la ministre de la Transition…
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• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Santé publique
• Article n° 433578
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