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Commission « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces » : 42 membres nommés (JO)

42 personnalités sont nommées membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces » par arrêté de la ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt en date du 05/11/2024 et paru au Journal officiel du…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 343962
• Publié le 12/11/2024 à 10:14
©  D.R.
CSO : E. Brua, Y. Mauffret et F. Lehoux nommés à la commission de la certification environnementale

Trois personnalités sont nommées à la commission nationale de la certification environnementale du Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire par arrêté de la ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt en date du…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 343951
• Publié le 12/11/2024 à 10:00
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FranceAgriMer : F. Roch, A. Kritchmar et Y. Hazard nommés au conseil spécialisé « Fruits et légumes »

Trois personnalités sont nommées au conseil spécialisé « Fruits et légumes » par arrêté de la ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt en date du 30/10/2024 et paru au Journal officiel du 09/11/2024 : • Françoise Roch, remplaçant Aurélien Soubeyrand, au titre de…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations, Fruits & Légumes
• Article n° 343944
• Publié le 12/11/2024 à 09:40
• Mis à jour le05/12/2024 à 18:06
©  Couleur / Pixnio
FCO 3 : 13,7 millions de doses de vaccins fournies par l’État jusqu’au 31/01/2025 (JO)

L’État fournit 13 704 192 doses de vaccins gratuitement pour la mise en œuvre de la vaccination contre le virus de la FCO de sérotype 3 jusqu’au 31/01/2025, indique un arrêté du Masaf en date du 07/11/2024 et paru au Journal officiel le 09/11/2024. Il s’agit de deux millions de doses…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Santé & Bien-être animal , Ruminants
• Article n° 343942
• Publié le 12/11/2024 à 09:10
©  Assemblée nationale et Sénat
[Agenda] Auditions, votes et examens de texte au Parlement dans la semaine du 11/11/2024

L’audition de Marc Ferracci, ministre délégué chargé de l’Industrie, en commission des Affaires économiques, la suite de la discussion de la seconde partie du PLF 2025 à l’Assemblée nationale, l’examen du rapport d’information sur l’enjeu alimentaire en commission des Affaires étrangères ou encore…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Parlement
• Article n° 343050
• Publié le 12/11/2024 à 09:00
©  LinkedIn
CGAAER : Simon Laporte inspecteur adjoint pour trois ans depuis le 09/11/2024 (JO)

Simon Laporte est nommé dans l’emploi d’inspecteur adjoint au CGAAER à compter du 09/11/2024, pour une durée de trois ans, avec une période probatoire de six mois, par arrêté du Premier ministre en date du 08/11/2024 et paru au Journal officiel du 09/11/2024. Simon Laporte était conseiller…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 343989
• Publié le 12/11/2024 à 09:00
©  Capture d'écran
PPRE sur les échanges commerciaux : adoption à l’unanimité en commission des affaires européennes

La PPRE portant sur les exigences européennes à l’importation, présentée par le groupe Socialistes et apparentés et défendue par Dominique Potier, député de Meurthe-et-Moselle en commission des Affaires européennes le 05/11/2024, a été adoptée à l’unanimité le jour même, annonce le déput…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Parlement, Union Européenne, Europe & Pays tiers, …
• Article n° 343887
• Publié le 08/11/2024 à 16:37
©  Capture d'écran
Apaf : « Les signatures PAF offrent des garanties claires et uniques » (Jean-François Guihard)

« Née d’une crise de confiance des consommateurs à la fin des années 90, cette demande de traçabilité est aujourd’hui plus incontournable que jamais, car la conjoncture a changé. Les crises récentes, comme la pandémie du Covid-19 et le conflit en Ukraine, ont mis en lumière la fragilité de nos…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Instituts, Ecoles & Think tank, Interprofessions, Ministères & Administrations, …
• Article n° 343693
• Publié le 08/11/2024 à 13:30
©  Pixabay
Influenza aviaire : passage du niveau de risque de « modéré » à « élevé » en France

Le risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène est qualifié de « élevé » sur l’ensemble du territoire métropolitain, selon un arrêté du 31/10/2024, publié au Journal officiel le 08/11/2024. Ce risque avait déjà été élevé une première fois, de « négligeable » à « modéré » le…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Santé & Bien-être animal , …
• Article n° 343763
• Publié le 08/11/2024 à 09:00
©  UE/Dati Bendo
UE : publication des amendements du Parlement à la proposition de règlement sur les NTG (JOUE)

70 amendements rédigés par le Parlement européen lors de l’adoption du règlement 2017/625 (341 voix pour) sont publiés au Journal officiel de l’Union européenne, le 07/11/2024. Ces amendements précisent et redéfinissent l’encadrement réglementaire portant sur la recherche, la commercialisation et…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Union Européenne, Techniques génétiques
• Article n° 343706
• Publié le 07/11/2024 à 16:15