Pouvoirs : archives 2024 (page 52/79)

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Mondial de la vigne et du vin : 45e édition organisée en France du 14 au 18/10/2024

Le mondial de la vigne et du vin se tiendra en 2024 en France pour sa 45e édition organisée à Dijon du 14 au 18/10/2024. Les spécialistes mondiaux dans les domaines de la viticulture et de l’œnologie, ainsi que des experts en santé, sécurité, droit et économie impliqués dans le secteur…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Syndicats, Fédérations & Unions
• Article n° 331990
• Publié le
©  SGPE

Avenir des filières viandes françaises : « Le statu quo n’est pas une option » (Anne Laurent, SGPE)

« Le SGPE n’est pas dans une posture militante. Nous essayons d’être relativement objectifs, en basant nos actions sur des faits. La planification écologique comporte aussi des questions de dynamique territoriale, de renouvellement des générations. Nous n’avons pas qu’une vision “climat”. Nous…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations, Finances & Marchés , …
• Article n° 331922
• Publié le
©  ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire

Peste porcine africaine : premier cas identifié en Rhénanie-Palatinat (Allemagne)

Un cadavre de sanglier, retrouvé le 06/07/2024 à Gimbsheim (district d’Alzey-Worms), et analysé par l’Institut Friedrich Loeffler, était positif à la peste porcine africaine, annonce le ministère de l’Énergie, du Climat et de l’Environnement de Rhénanie-Palatinat, land frontalier de la France, le…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Santé & Bien-être animal , Ruminants
• Article n° 331896
• Publié le

Agences de l’eau : création par décret de trois redevances

Trois redevances pour les agences de l’eau sont créées par le décret n° 2024-787 portant modifications des dispositions relatives aux redevances des agences de l’eau du 09/07/2024, publié au Journal officiel par le Premier ministre Gabriel Attal, ainsi que par le ministère de la Transition…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Collectivités territoriales, Ministères & Administrations, …
• Article n° 331879
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©  Pixabay

Agrivoltaïsme : les conditions de contrôle et de suivi des installations fixées par un arrêté

Un arrêté relatif au développement de l’agrivoltaïsme et aux conditions d’implantation des installations photovoltaïques sur terrains agricoles, naturels ou forestiers, en date du 05/07/2024, est paru au JO du 07/07/2024. Il complète le décret fixant un cadre pour le développement de la production…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Énergies renouvelables
• Article n° 331766
• Publié le

Exclusif UE : « L’élargissement à l’Ukraine ne se fera pas sans réforme de la PAC » (Elsa Régnier, Iddri)

« Les négociations autour de l’adhésion de l’Ukraine à l’Union européenne ont officiellement commencé le 25/06/2024. Sur le plan agricole, avec une agriculture ukrainienne présentant une meilleure compétitivité prix que les agricultures de l’Union sur de nombreux produits, l’intégration de…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Essentiels, Instituts, Ecoles & Think tank, Union Européenne, …
• Article n° 331320
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©  FlickR / Jolivet Daniel

Conditionnalité/conditionnalité sociale : les cas de non-conformités précisés pour les DOM

Les cas de non-conformités et le pourcentage de réduction qui leur est affecté pour la campagne 2024 sont décrits dans un arrêté traitant de la mise en œuvre de la conditionnalité et de la conditionnalité sociale pour les DOM, en date du 05/07/2024 et paru au JO du 10/07/2024. Le non-respect…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs
• Article n° 331660
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©  D.R.

Formation de conducteur/convoyeur d’animaux vivants : l’ADFPA 05 habilitée à compter du 01/09/2024

L’ADFPA (Association départementale pour la formation et le perfectionnement des agriculteurs) des Hautes-Alpes est habilitée à mettre en œuvre l’action de formation professionnelle continue en vue de l’obtention du certificat de compétence professionnelle des conducteurs et des convoyeurs…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Lait, …
• Article n° 331658
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AOC/IGP : le repos hebdomadaire suspendu maximum une fois par mois pendant les récoltes

Les récoltes réalisées en application d’un cahier des charges lié à une AOC ou une IGP et imposées par arrêté, conformément aux articles L. 641-7 et L. 641-11 du code rural et de la pêche maritime, sont ajoutées à la liste des travaux dont « l’exécution ne peut être différée » (telle que définie…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Travail & Emploi
• Article n° 331656
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