Pouvoirs : archives 2025 (page 95/136)

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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes : Renaud Durand directeur régional par intérim (JO)

Renaud Durand, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est, en sus de ses fonctions de directeur adjoint, chargé par intérim des fonctions de directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes, à compter du 18/05/2025, par un…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Foncier
• Article n° 397417
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Influenza aviaire : le niveau de risque épizootique abaissé de « modéré » à « négligeable » (JO)

Le niveau de risque épizootique de l’influenza aviaire hautement pathogène est qualifié de « négligeable » sur l’ensemble du territoire métropolitain par un arrêté de la ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire en date du 30/04/2025, et publié au Journal officiel le 07/05/2025…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Santé & Bien-être animal , Volaille/Œuf
• Article n° 397415
• Publié le
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Ministère de la Transition : Antoine Pauti chargé de mission Négociations environnementales G7 

Antoine Pauti est nommé chargé de mission Négociations environnementales G7 et Action bilatérale pour le ministère de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation, ainsi que pour le ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche, annonce…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Climat, Biodiversité, …
• Article n° 397369
• Publié le
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UE : autorisation du fer élémentaire comme additif dans les produits phytosanitaires (JOUE)

La Commission européenne a adopté, le 05/05/2025, le règlement UE 2025/845 approuvant le fer élémentaire en tant que substance active à faible risque conformément au règlement (CE) 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d’exécution (UE) 540/2011 de la Commission…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Union Européenne, Intrants agricoles conventionnels
• Article n° 397318
• Publié le
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Crédits nature : « Financiariser la restauration de la nature » (J. Roswall, commissaire Environnement)

« Nous créons de la valeur au prix de la dégradation de notre environnement naturel. Nous devons désormais créer de la valeur sur sa restauration ou, pour reprendre les termes de la présidente von der Leyen, nous devons inscrire la nature dans le bilan. Cette métaphore devra prendre une réalit…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Essentiels, Union Européenne, Climat, …
• Article n° 397270
• Publié le
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Inrae : autorisation d’entrée sur le territoire pour le macro-organisme Ophraella communa (BO)

Inrae Sophia Antipolis, ou l’Institut Sophia Agrobiotech, unité mixte de recherche soutenue par l’Inrae, le CNRS et l’Université Côte d’Azur, est autorisée à faire entrer sur le territoire de la France métropolitaine continentale et à introduire dans l’environnement le macro-organisme Ophraella…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Instituts, Ecoles & Think tank, Ministères & Administrations, Biodiversité, …
• Article n° 397129
• Publié le
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Allemagne : Carsten Schneider proposé comme ministre de l’Environnement

Carsten Schneider (SPD), est proposé, le 05/05/2025, comme ministre fédéral de l’Environnement, de la Protection du climat, de la Protection de la nature et de la Sécurité nucléaire du gouvernement de coalition du chancelier Friedrich Merz, qu’il annoncera le 06/05/2025. Carsten Schneider est…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Union Européenne, Biodiversité, …
• Article n° 397110
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PPL Duplomb : « Une remise en cause de la place de l’expertise scientifique dans le processus d’AMM »

« Nous assistons, avec la proposition de loi Duplomb et le projet de décret qui lui est assorti, à une remise en cause de la place de l’expertise scientifique dans le processus d’AMM à travers un affaiblissement du rôle de l’Anses. Cette proposition de loi contient de nombreuses mesures qui vont…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Essentiels, Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations, …
• Article n° 397120
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Crédits nature : « Mettre en place des démarches intégrées de “financements nature” » (Axel de Martene)

« La plupart des crédits carbone générés en Europe démontrent déjà des co-bénéfices en matière de biodiversité ou d’eau, par exemple. Néanmoins, et j’en reviens à la notion de « dark biodiversité », ces co-bénéfices sont surtout limités à la biodiversité du sol et négligent la biodiversit…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Essentiels, Union Européenne, Biodiversité, …
• Article n° 396687
• Publié le
©  Assemblée nationale et Sénat

[Agenda] Auditions, votes et examens de texte au Parlement dans la semaine du 05/05/2025

Examen de la PPL Duplomb-Menonville visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur en commission du développement durable de l’Assemblée nationale ; vote solennel du projet de loi sur la simplification de la vie économique ; table ronde réunissant les organisations…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Parlement, Intrants agricoles conventionnels, …
• Article n° 396904
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