Pouvoirs : archives 2025 (page 48/136)

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Dermatose nodulaire : un deuxième cas détecté dans l’Ain, le premier en France depuis le 23/08/2025

Un deuxième foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine est confirmé dans l’Ain, au sein d’un lot de cinq animaux non vaccinés, le 06/09/2025, annonce le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, le 07/09/2025. « En dépit de très bons résultats en termes de couverture…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Santé & Bien-être animal , Lait, …
• Article n° 410457
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©  Conectta Carbon

Label Bas carbone : définition et mise en œuvre du nouveau référentiel (JO)

Définir les conditions de fonctionnement du label Bas carbone créé par le décret du 28/11/2018, les modalités et conditions d’attribution de ce label aux projets, les modalités d’approbation des méthodes, ainsi que les modalités de vérification, de cessibilité, de retrait et de communication des…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations, Carbone
• Article n° 410455
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©  Arterris

IAHP : modification des règles et conditions des canards en parcours adapté

Modifier l’arrêté du 25/09/2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l’influenza aviaire hautement pathogène, en modifiant la définition du terme « Parcours adapté », en modifiant l’application des règles lors de l’élévation du niveau de risque de…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Santé & Bien-être animal , …
• Article n° 410445
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©  Pixabay

Prédation loup, ours, lynx : montants d’indemnisation des pertes directes et indirectes ovins et caprins

« Après un épisode d’attaques importantes ou en fin de saison, lorsque les conditions d’exploitation ou la topographie exposent à ce risque, le préfet de département peut déroger à cette indemnisation forfaitaire des animaux disparus, sur demande du bénéficiaire, pour prendre en compte les pertes…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Biodiversité, Finances & Marchés , …
• Article n° 410419
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©  Arvalis

Catalogue officiel : homologation du règlement technique d’examen des variétés de sorgho

Le règlement technique d’examen des variétés de sorgho en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France est homologué, sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et sorgho », par arrêt…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Grandes cultures
• Article n° 410415
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Quetsch, mirabelle et kirsch d’Alsace : homologation des cahiers des charges des IG (JO)

Les cahiers des charges des IG « Quetsch d’Alsace », « Mirabelle d’Alsace » et « Kirsch d’Alsace » sont homologués, par trois arrêtés en date du 01/09/2025, de la ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, du ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, SIQO, Fruits & Légumes
• Article n° 410414
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©  Assemblée nationale et Sénat

[Agenda] Les rendez-vous politiques et économiques des secteurs agri-agro de la semaine du 08/09/2025

• Déclaration de politique générale de François Bayrou et vote de confiance ; • nomination d’un rapporteur sur la pétition contre la loi « Contraintes » en vue de sa présentation en commission des Affaires économiques, de l’Assemblée nationale ; • conférences de rentrée du Cniel et de Jeunes…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Fournisseurs, Parlement, …
• Article n° 410318
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©  pixabay

TRACC : les projets de décret et d’arrêté mis en consultation jusqu’au 01/10/2025

Les projets de décret et d’arrêté relatif à la TRACC sont mis en consultation à partir du 05/09/2025, et jusqu’au 01/10/2025, annonce le ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche, le jour même. Le projet de décret en Conseil d’État soumis …
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations, Biodiversité, …
• Article n° 410333
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©  Cirad

Agroécologie : trois projets Horizon Europe coordonnés par le Cirad, 17 M€ engagés

Le Cirad coordonne trois nouveaux projets Horizon Europe, le programme européen pour la recherche et l’innovation, annonce l’organisme de recherche, le 04/09/2025. Bénéficiant d’un montant total de 17 M€, ces trois projets portent respectivement sur la surveillance et le contrôle de maladies …
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Instituts, Ecoles & Think tank, Union Européenne, Climat, …
• Article n° 410266
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©  Anem

Loup : « Retrouver des conditions d’exercice du métier plus sereines et apaisées » pour les éleveurs (Anem)

Pouvoir défendre le troupeau dès la première attaque avec un tir de défense, en se déclarant préalablement en préfecture ; favoriser l’incitation à la protection des troupeaux, en rendant plus attractif le métier de berger, en réduisant le délai pour l’obtention du permis de travail pour le…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Ministères & Administrations, Syndicats, Fédérations & Unions, …
• Article n° 410185
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