Pouvoirs : archives (page 296/321)

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©  Ben23

Homologation du cahier des charges du label rouge « Viande fraîche de veau nourri au lait entier »

Le cahier des charges du label rouge n° LA 22/89 « Viande fraîche de veau nourri au lait entier », tel que modifié sur proposition de la commission permanente du comité national des IGP, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l’Institut national de l’origine et de la qualité…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Ruminants
• Article n° 331476
• Publié le

Homologation du cahier des charges des AOC « Côtes du Rhône » et « Cornas »

Les cahiers des charges des AOC « Côtes du Rhône » et « Cornas » sont homologués par des arrêtés du 04/07/2024 publiés au Journal officiel et au Bulletin officiel par le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, le ministre de l’Économie, des Finances et de la Souverainet…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs
• Article n° 331473
• Publié le
©  Dominique Hessel

Viticulture : création d’un prêt bonifié pour les exploitants et sociétés coopératives

Les entreprises du secteur viticole peuvent bénéficier d’un prêt à taux préférentiel par rapport au taux constaté sur le marché, dit prêt bonifié, pour les aider à rembourser certains prêts garantis par l’État qu’elles ont souscrits, selon le décret n° 2024-770 du MASA, en date du 08/07/2024 et…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Coopératives & Négoces, Ministères & Administrations, Producteurs
• Article n° 331471
• Publié le
©  LinkedIn

DRAAF Bretagne : Benjamin Beaussant directeur pour quatre ans à compter du 15/08/2024

Benjamin Beaussant, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, est nommé directeur régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt à la DRAAF Bretagne (Groupe I) à compter du 15/08/2024, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 331381
• Publié le

DRAAF Grand Est : Anne Bossy renouvelée à la direction pour un an à compter du 01/08/2024

Anne Bossy, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, est renouvelée au poste de directrice régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de la région de la DRAAF Grand Est (Groupe I) pour une durée d’un an, par l’arrêté du 04/07/2024, publié au…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 331376
• Publié le
©  LinkedIn

DGPE : Nicolas Chérel sous-directeur des filières agroalimentaires à compter du 01/08/2024

Nicolas Chérel, administrateur de l’État du premier grade, est nommé sous-directeur des filières agroalimentaires à la DGPE à partir du 01/08/2024, par l’arrêté du 05/07/2024 publié au Journal officiel par le MASA le 07/07/2024. Il est nommé pour une durée de trois ans, avec une période…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 331370
• Publié le
©  LinkedIn / Groupama

Comité national de gestion des risques en agriculture : Catherine Guyomard et Stéphane Cools nommés

Catherine Guyomard et Stéphane Cools sont nommés membres titulaire et suppléant du CNGRA, en qualité de représentants de la CNMCCA, par l’arrêté du 01/07/2024, modifiant l’arrêté du 15/06/2022, publié par le ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique et du…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations, Producteurs
• Article n° 331363
• Publié le

Anses : la taxe fiscale sur les produits phytopharmaceutiques et matières fertilisantes réajustée

Le barème de la taxe fiscale affectée perçue par l’Anses concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants, des matières fertilisantes et de leurs adjuvants et des supports de culture est réajusté par l’arrêté du 04/07/2024, publié au Journal officiel par le…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Agrofournisseurs, Ministères & Administrations, Producteurs, …
• Article n° 331357
• Publié le
©  Peter Shanks

Fièvre catarrhale ovine : mise en place de mesures de surveillance, de prévention et de lutte

Des mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre la fièvre catarrhale ovine sont mises en place par l’arrêté du 04/07/2024, publié au Journal officiel par le MASA et par Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation, le 07/07/2024. Les propriétaires et…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Santé & Bien-être animal
• Article n° 331335
• Publié le
©  FJ Assemblée nationale

Législatives 2024 : M. Fesneau, A. Pannier-Runacher et 22 députés du secteur « agriculture » réélus

Marc Fesneau, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et candidat Renaissance est élu député dans la 1ʳᵉ circonscription du Loir-et-Cher et Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et candidate Renaissance…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations, Parlement
• Article n° 331317
• Publié le