Filtrer par domaine
Filtrer par année
©  ZoonarAVarlakov
UE / Conseil Agri : transmission d’un état des lieux du texte Matériel de reproduction des végétaux

Le Conseil Agri approuve la transmission d’une proposition révisée de texte légiférant les conditions de production, propriété intellectuelle, certification, possession, transmission et vente de Matériel de reproduction des végétaux (graines, plants, boutures), lors de la dernière session sous…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Union Européenne, Techniques génétiques
• Article n° 329519
• Publié le 25/06/2024 à 14:13
PAC : le montant unitaire des aides couplées végétales revalorisé pour la campagne 2023

Le montant unitaire des aides couplés végétales de la PAC est revalorisé pour la campagne 2023 par un arrêté du MASA du 17/06/2024 modifiant l’arrêté du 19/02/2024, et paru au JO le 25/06/2024. Le montant unitaire de l’aide à la production de prunes passe de 950€ à 980€, celui de la production…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Fruits & Légumes, Grandes cultures, Ministères & Administrations, …
• Article n° 329672
• Publié le 25/06/2024 à 10:45
PAC : les montants de l’aide aux bovins de plus de 16 mois et des aides ovines revalorisés

Les montants unitaires de l’aide de la PAC aux bovins de plus de 16 mois et des aides ovines, dans les départements métropolitains hors Corse, pour la campagne 2023 sont revalorisés par des arrêtés du MASA du 17/06/2024, modifiant respectivement l’arrêté du 29/01/2024 et l’arrêté du 28/11/2024, et…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Lait, Ruminants, Ministères & Administrations, …
• Article n° 329668
• Publié le 25/06/2024 à 10:15
©  JO
Écorégime : nouveaux montants unitaires fixés pour le solde de la campagne 2023

Les montants unitaires du programme volontaire pour le climat et le bien-être animal « écorégime » pour le solde de la campagne 2023, définis dans l’article 1e de l’arrêté du 08/12/2023, sont modifiés par l’arrêté du MASA du 17/06/2024, publié au Journal Officiel le 25/06/2024. Ainsi, au titre…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Climat, …
• Article n° 329673
• Publié le 25/06/2024 à 10:00
PAC : l’aide complémentaire au revenu des jeunes agriculteurs revalorisée à 4 469 € pour 2023

Le montant forfaitaire de l’ACJA (aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs) de la PAC est revalorisé à 4469 euros pour la campagne 2023, au lieu de 4300 euros, selon un arrêté du MASA du 17/06/2024 modifiant deux arrêtés du 29/11/2023, et paru au JO le 25/06/2024. Le montant…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Union Européenne, Travail & Emploi
• Article n° 329666
• Publié le 25/06/2024 à 09:30
©  FranceAgriMer
« Projets territoriaux » : appel à projets de FranceAgriMer pour soutenir la transition écologique

Financer les investissements agricoles et agroalimentaires dans les territoires, c’est l’objet de l’appel à projets « Projets territoriaux », géré par FranceAgriMer, dont le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire annonce le lancement le 24/06/2024. Le dépôt des dossiers se…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Coopératives & Négoces, Agrofournisseurs, Ministères & Administrations, …
• Article n° 329598
• Publié le 24/06/2024 à 16:05
©  D.R.
DRAAF PACA : Florence Verrier renouvelée pour deux ans comme directrice régionale adjointe

Florence Verrier, ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, est renouvelée dans les fonctions de directrice régionale adjointe de la DRAAF de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur (groupe III) par arrêté du ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire en date du…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 329474
• Publié le 24/06/2024 à 10:20
©  D.R.
DRAAF Normandie : Isabelle Jeudy directrice régionale adjointe à compter du 05/09/2024

Isabelle Jeudy, inspectrice générale de santé publique vétérinaire, est nommée directrice régionale adjointe de la DRAAF Normandie (groupe III), par arrêté du ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire en date du 17/06/2024 et paru au JO du 22/06/2024. Isabelle Jeudy prendra…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 329470
• Publié le 24/06/2024 à 10:00
©  D.R.
FranceAgriMer : David Le Manour VP de la commission agricole et agro-alimentaire internationale

David Le Manour est nommé vice-président de la commission thématique interfilières « agricole et agro-alimentaire internationale » de FranceAgriMer, en remplacement de Thierry Meyer, par arrêté du ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire en date du 20/06/2024 et paru au JO du…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations
• Article n° 329467
• Publié le 24/06/2024 à 09:40
©  D.R.
MASA : Cédric Montesinos reconduit pour trois ans comme sous-directeur à la DGER

Cédric Montesinos, administrateur de l’État du deuxième grade, est reconduit dans l’emploi de sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la DGER du MASA, par arrêté du Premier ministre et du ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire en date du…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 329464
• Publié le 24/06/2024 à 09:20