Pouvoirs : archives (page 241/321)

Filtrer par domaine

Filtrer par année

Toutes les années
2024
2025
2026

Les piscicultures de repeuplement d’espèces en mauvais état de conservation (CGAAER, septembre 2024)

Le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et la secrétaire d’État auprès du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires chargée de la biodiversité ont sollicité, en novembre 2023, une mission conjointe du CGAAER et de l’IGEDD sur les piscicultures de…

Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Aquaculture
• Article n° 383666
• Publié le 13/01/2025 à 12:37

[Agenda] Auditions, votes et examens de texte au Parlement dans la semaine du 13/01/2025

La reprise de l’examen du PLF pour 2025 au Sénat, sur la base du texte rejeté par l’Assemblée nationale le 12/11/2024, l’examen également de la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d’usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire en séance publique au Sénat, mais aussi un…

Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Parlement, Biodiversité
• Article n° 383430
• Publié le 13/01/2025 à 09:00

Cabinet d’Annie Genevard : Louis de Redon reconduit conseiller innovation, biomasse et énergie

Louis de Redon de Colombier est reconduit conseiller innovation, biomasse, énergie, gestion de l’eau et filière bois et haires, au sein du cabinet d’Annie Genevard, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, selon un arrêté du 09/01/2025, publié au Journal officiel le 11/01/2025…

Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations
• Article n° 383597
• Publié le 13/01/2025 à 09:00

Chambres d’agriculture : une instruction technique sur les modalités d’examen des budgets 2025 (BO)

Une instruction technique de la DGPE et la SDGP en date du 03/01/2025 et paru au Bulletin officiel du Masa précise les modalités d’examen et d’approbation par les préfets des budgets 2025 et des comptes financiers 2024 des établissements du réseau des chambres d’agriculture et des OIER. Parmi…

Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Syndicats, Fédérations & Unions
• Article n° 383507
• Publié le 10/01/2025 à 17:49

PLF 2025 : les recommandations de la Cour des comptes pour les budgets en agriculture

Ramener a minima les autorisations d’engagements annuelles de la mission Agriculture du PLF des années 2025-2027 au niveau des plafonds de la loi de programmation des finances publiques, ainsi que vérifier la cohérence d’ensemble entre les mesures pérennisées sur l’action Planification écologique…

Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations, Finances & Marchés
• Article n° 383485
• Publié le 10/01/2025 à 16:34

Note de synthèse de la Cour des comptes sur les mesures d’aide exceptionnelles

La Cour des comptes formule plusieurs propositions d’économies pour le budget de l’État dans une note de synthèse intitulée « Les mesures d’aide exceptionnelles : une sortie de crise à achever pour le budget de l’Etat », publiée le 09/01/2025. Cette note de synthèse résulte d’une commande du…

Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Finances & Marchés
• Article n° 383514
• Publié le 10/01/2025 à 16:20

UE / prévention des risques psychosociaux : l’approche française citée en exemple (rapport)

Semaines de 48 heures de travail, isolement, pression financière, manque de visibilité : les facteurs de risques psychosociaux sont lourds dans le secteur agricole, selon un rapport de l’Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail, publié le 05/01/2024. Avec un taux de suicide…

Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Union Européenne, Santé publique, Travail & Emploi
• Article n° 383460
• Publié le 10/01/2025 à 14:30

Conseil de l’UE : les priorités de la Présidence polonaise pour l’agriculture

« Mettre l’agriculteur au centre de la PAC dans le cadre de la réforme de la PAC post-2027, en privilégiant le dialogue ; consolider une minorité de blocage à l’accord UE - Mercosur, qui constitue une menace pour les agriculteurs polonais ; veiller au contenu des nouveaux accords commerciaux avec…

Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Essentiels, Union Européenne, Europe & Pays tiers, …
• Article n° 383390
• Publié le 10/01/2025 à 10:44

Cabinet du Premier ministre : Michel Stoumboff et Mariana Caillaud reconduits (JO)

Michel Stoumboff est reconduit au sein du cabinet du Premier ministre François Bayrou, au pôle agriculture, en qualité de conseiller agriculture, alimentation, pêche, chasse et forêt, depuis le 06/01/2025, selon un arrêté du 09/01/2025, publié au Journal officiel le 10/01/2025. Il avait ét…

Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations
• Article n° 383408
• Publié le 10/01/2025 à 09:30

Cabinet d’Annie Genevard : 7 membres reconduits

Marion Zalay, Gaëtan Santos, François Blanc, Aurélien De La Noue, Clémence Bourély, Anne Girel-Zajdenweber et Laurie Albien sont reconduits dans leurs fonctions au sein du cabinet d’Annie Genevard, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, depuis le 24/12/2024, selon un arrêt…

Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations
• Article n° 383411
• Publié le 10/01/2025 à 09:00