Pouvoirs : archives décembre 2025 (page 2/13)

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Gouvernance : les listes des cabinets ministériels, des directions et présidences d’administration

News Tank recense les membres des cabinets ministériels, ainsi que les directions et les présidences des agences publiques et opérateurs d’État, des administrations déconcentrées et des administrations décentralisées. Les directions ou présidences des structures suivantes sont…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Essentiels, Agences & Opérateurs publics, Collectivités territoriales, …
• Article n° 424779
• Publié le
©  D.R.

Cneseraav : Jean-Marc Willer (Engees) membre

Jean-Marc Willer est nommé membre du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire par un arrêté de la ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Souveraineté alimentaire en date du 19/12/2025 et publié au Bulletin officiel…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Instituts, Ecoles & Think tank, Ministères & Administrations, Enseignement & Formation
• Article n° 424772
• Publié le
©  Ministère de l'Agriculture

Maasa : les attributions du secrétariat général précisées

L’organisation et les attributions du secrétariat général du ministère chargé de l’Agriculture sont modifiées par un arrêté de la ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Souveraineté alimentaire en date du 22/12/2025 et publié au Journal officiel du 28/12/2025. Au sein de la…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 424701
• Publié le
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Biogaz : publication d’un arrêté et d’un décret concernant la conversion vers l’injection

Un arrêté et un décret publiés le 28/12/2025 au JO sécurisent la conversion des installations de cogénération biogaz vers l’injection de biométhane, avec un soutien renforcé. Le premier arrêté du 26/12/2025 publié par le ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Fournisseurs, Ministères & Administrations, Énergies renouvelables
• Article n° 425971
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Financement des transitions : « Construire un modèle hybride et durable » (CGAAER)

« Pour améliorer l’efficacité et la pérennité du soutien à la transition agroécologique, le rapport formule plusieurs recommandations, qui appellent à dépasser le simple cadre de la subvention pour construire un modèle hybride et durable, où les fonds publics sont utilisés de manière stratégique…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations, Producteurs, …
• Article n° 424690
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©  CGAAER

Rapport : outils financiers pour la transition agroécologique (CGAAER)

Une mission du CGAAER met en lumière la nécessaire complémentarité entre ces aides publiques, notamment les mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) et les PSE versés par les agences de l’eau, et des financements innovants, publics comme privés, dans un rapport publié le 18/12/2025.
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Biodiversité, …
• Article n° 424689
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Retour sur les mobilisations agricoles de l’année 2025

Les échanges parlementaires autour du projet de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur dite « Loi Duplomb », les négociations dans le cadre de l’accord commercial UE-Mercosur et les décisions commerciales sur fond de conflits géopolitiques, la gestion sanitaire de…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Essentiels, Syndicats, Fédérations & Unions, Biodiversité, …
• Article n° 424544
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UE/PAC, RDUE, NTG : retour sur les annonces des institutions européennes depuis septembre 2025

• Les discussions autour de la future PAC 2028-2034 ; • la simplification et le report du RDUE ; • les directives CSRD et CS3D ; • l’entrée en vigueur du paquet législatif « Une substance, une évaluation » ; • les discussions autour de la directive UTP et des pratiques commerciales…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Essentiels, Union Européenne, Biodiversité, …
• Article n° 424541
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Comité national de gestion des risques en agriculture : Frédéric Angermann vice-président

Frédéric Angermann est nommé vice-président du Comité national de gestion des risques en agriculture, en remplacement d’Ève Darragon, conseillère maître à la Cour des comptes, par un arrêté du ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique et de…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 424654
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Dreal Auvergne-Rhône-Alpes : Olivier David directeur régional (groupe I) à compter du 01/02/2026

Olivier David est nommé directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (groupe I) de la région Auvergne-Rhône-Alpes, en résidence administrative à Lyon, pour une durée de quatre ans, à compter du 01/02/2026, soit jusqu’en 2030, avec une période probatoire de six mois, par…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations
• Article n° 424652
• Publié le