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DRAAF Grand Est : Anne Bossy renouvelée à la direction pour un an à compter du 01/08/2024

Anne Bossy, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, est renouvelée au poste de directrice régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de la région de la DRAAF Grand Est (Groupe I) pour une durée d’un an, par l’arrêté du 04/07/2024, publié au…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 331376
• Publié le 08/07/2024 à 12:55
©  LinkedIn
DGPE : Nicolas Chérel sous-directeur des filières agroalimentaires à compter du 01/08/2024

Nicolas Chérel, administrateur de l’État du premier grade, est nommé sous-directeur des filières agroalimentaires à la DGPE à partir du 01/08/2024, par l’arrêté du 05/07/2024 publié au Journal officiel par le MASA le 07/07/2024. Il est nommé pour une durée de trois ans, avec une période…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 331370
• Publié le 08/07/2024 à 12:34
©  LinkedIn / Groupama
Comité national de gestion des risques en agriculture : Catherine Guyomard et Stéphane Cools nommés

Catherine Guyomard et Stéphane Cools sont nommés membres titulaire et suppléant du CNGRA, en qualité de représentants de la CNMCCA, par l’arrêté du 01/07/2024, modifiant l’arrêté du 15/06/2022, publié par le ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique et du…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations, Producteurs
• Article n° 331363
• Publié le 08/07/2024 à 12:17
Anses : la taxe fiscale sur les produits phytopharmaceutiques et matières fertilisantes réajustée

Le barème de la taxe fiscale affectée perçue par l’Anses concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants, des matières fertilisantes et de leurs adjuvants et des supports de culture est réajusté par l’arrêté du 04/07/2024, publié au Journal officiel par le…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Agrofournisseurs, Ministères & Administrations, Producteurs, …
• Article n° 331357
• Publié le 08/07/2024 à 11:57
©  Peter Shanks
Fièvre catarrhale ovine : mise en place de mesures de surveillance, de prévention et de lutte

Des mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre la fièvre catarrhale ovine sont mises en place par l’arrêté du 04/07/2024, publié au Journal officiel par le MASA et par Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation, le 07/07/2024. Les propriétaires et…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Santé & Bien-être animal
• Article n° 331335
• Publié le 08/07/2024 à 11:30
©  FJ Assemblée nationale
Législatives 2024 : M. Fesneau, A. Pannier-Runacher et 22 députés du secteur « agriculture » réélus

Marc Fesneau, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et candidat Renaissance est élu député dans la 1ʳᵉ circonscription du Loir-et-Cher et Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et candidate Renaissance…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations, Parlement
• Article n° 331317
• Publié le 08/07/2024 à 11:07
FranceAgriMer : modification des dispositions de la commission interfilière sur la bioéconomie

Les dispositions relatives à la commission thématique interfilière consacrée à la bioéconomie au sein de FranceAgriMer sont modifiées par le décret n° 2024-730 du 06/07/2024, publié au Journal Officiel par le Premier ministre Gabriel Attal, le ministre de l’Agriculture et de la Souverainet…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations, Bioéconomie
• Article n° 331322
• Publié le 08/07/2024 à 10:30
©  Michal Osmenda
« Alsace grand cru » : modification du cahier des charges des 51 AOC

Le cahier des charges des 51 appellations d’origine contrôlée « Alsace grand cru », homologué par le décret du 25/10/2011, est modifié par l’arrêté du 04/07/2024 publié au Journal Officiel par le MASA le 07/07/2024. Le III du chapitre 1er, relatif au types de produit, est modifié : « Les…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs
• Article n° 331299
• Publié le 08/07/2024 à 10:10
©  Dominique Hessel
Homologation du cahier des charges de sept AOC

Les cahiers des charges des AOC « Lirac », « Vinsobres », « Saint-Joseph », « Côte-Rôtie », « Palette », « Condrieu » et « Banyuls » sont homologués par les arrêtés du 04/07/2024 publiés au Journal officiel et au Bulletin officiel par le MASA, le ministre de l’Économie, des Finances et de la…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs
• Article n° 331293
• Publié le 08/07/2024 à 09:50
Cahier des charges homologué du LR « Œufs de poules élevées en plein air, en coquille ou liquide »

Le cahier des charges du label rouge n° LA 06/02 « Œufs de poules élevées en plein air, en coquille ou liquides » est homologué par l’arrêté du 01/07/2024, publié au Journal officiel et au Bulletin officiel par le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et par le ministère de…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Volaille/Œuf
• Article n° 331279
• Publié le 08/07/2024 à 09:30