Pouvoirs : archives (page 271/321)

Filtrer par domaine

Filtrer par année

©  D.R.

Parlement européen : confirmation de l’audition de Christophe Hansen par la Commission Agri

Le 04/11/2024, de 18h30 à 21h30, telles sont la date et l’heure de l’audition de Christophe Hansen, commissaire désigné à l’Agriculture et à l’Alimentation, par la Commission Agri du Parlement européen. Les questions écrites préalables officielles, rédigées par les commissions principales et…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Union Européenne
• Article n° 340791
• Publié le
©  D.R.

PLFSS 2025 : réforme des retraites sur les 25 meilleures années et pérennisation du TODE

La réforme du mode de calcul des retraites des non-salariés agricoles pour l’aligner sur le régime général, en tenant compte des 25 meilleures années de revenus, est incluse dans le PLFSS 2025, présenté par Laurent Saint-Martin, ministre en charge du Budget, Geneviève Darrieussecq, ministre en…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations, …
• Article n° 340732
• Publié le
©  D.R.

PLF 2025 : suppression de la hausse du GNR, taxation des grands groupes, pérennisation du TODE

Le budget prévu pour 2025 sur le périmètre du ministère de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt, y compris l’enseignement agricole, s’établit à 6,6 Md€ en crédit de paiement et à 6,79 en AE, selon le PLF 2025 présenté par le ministère de l’Économie, des Finances et de…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations, …
• Article n° 340644
• Publié le
©  Fict

FranceAgriMer : quinze nominations au conseil d’administration (JO)

Quinze personnalités sont nommées membres du conseil d’administration de FranceAgriMer par arrêté de la ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt en date du 09/10/2024 et paru au Journal officiel du 11/10/2024 : • Franck Sander, Michèle Boudoin, Pol Devillers…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 340680
• Publié le

MTEECPR : les attributions de la ministre précisées (JO)

La ministre de la Transition écologique, de l’Énergie, du Climat et de la Prévention des risques prépare et met en œuvre la politique du gouvernement dans les domaines du développement durable, de l’environnement, du climat, de l’énergie, de l’efficacité énergétique, de la lutte contre la…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 340678
• Publié le
©  Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt

Masaf : les attributions de la ministre précisées (JO)

La ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt prépare et met en œuvre la politique du gouvernement dans les domaines de l’agriculture, des industries agroalimentaires, de l’alimentation, de la forêt et du bois : c’est ce qu’indique un décret relatif aux attributions…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 340673
• Publié le
©  Capture d'écran

Niche parlementaire LFI-NFP : proposition de résolution pour un moratoire sur le Mercosur

« Nous déposerons une proposition de résolution contre le Mercosur, et les accords de libre-échange en général. Cet accord a pris 25 ans de négociations opaques, l’accord de principe trouvé en 2019 n’est toujours pas signé. Comme tous les accords de ce type, le Mercosur nous est présenté par les…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Parlement, Union Européenne, Relations commerciales
• Article n° 340586
• Publié le
©  Capture d'écran - Assemblée nationale

Crise sanitaire : « Il nous faut une stratégie européenne en matière de prévention » (Annie Genevard)

« Il nous faut une stratégie européenne en matière de recherche, de prévention, de stockage des vaccins. C’est la raison pour laquelle, en accord avec mon homologue espagnol, au prochain conseil des ministres de l’Agriculture, nous allons faire une proposition pour que cette question soit…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Europe & Pays tiers, Santé & Bien-être animal , …
• Article n° 340561
• Publié le
©  RMC

Conseil Environnement de l’UE (14/10) : programme et positions défendues par Agnès Pannier-Runacher

Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition écologique, de l’Énergie, du Climat et de la Prévention des risques, assistera au déjeuner du Green Growth Group, un groupe rassemblant les pays de l’UE les plus ambitieux en matière climatique, en amont du Conseil Environnement de Luxembourg, le…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations, Union Européenne, …
• Article n° 340539
• Publié le
©  UE/Dati Bendo

UE : autorisation de 1 Md€ d’aides d’État pour les opérateurs touchés par les inondations en Italie

La Commission européenne a autorisé un régime d’aides d’État italien d’un montant de 1 Md€ visant à soutenir les agriculteurs touchés par des inondations et des glissements de terrain survenus en mai 2023 dans les régions d’Émilie-Romagne, de Toscane et des Marches, le 09/10/2024. Ce régime…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Union Européenne, Carbone, Europe & Pays tiers
• Article n° 340478
• Publié le