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©  ODEADOM
Odeacom : Yannick Fortunée membre du Conseil d’administration

Yannick Fortunée est nommée membre du Conseil d’administration de l’Odeacom, par un arrêté du 09/10/2024, publié au Journal officiel par le ministère de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt le 16/10/2024. Elle remplace Leila Djiré, démissionnaire de son poste. Yannick…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Coopératives & Négoces, Ministères & Administrations, …
• Article n° 341168
• Publié le 16/10/2024 à 11:32
©  policyoptions.irpp.org
ASP, FranceAgriMer, Inao, ODEADOM : modification de la prime de fonctions et de rendement (JO)

Les groupes I, II, III et IV des personnels de l’ASP, de FranceAgriMer, de l’Inao et de l’ODEADOM, voient le montant de référence représentant la part fonctionnelle et le montant de référence représentant la part liée au rendement, fixés dans la limite d’un plafond, modifiés par l’arrêté du…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations, Travail & Emploi
• Article n° 341167
• Publié le 16/10/2024 à 09:30
©  PxHere
FCO/MHE : modification des modalités de déplacement des animaux de la zone régulée (JO)

Modifier les mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre la FCO et la MHE, tel est l’objet de l’arrêté du 10/10/2024, publié au Journal officiel par le Masaf le 16/10/2024. Il concerne les modalités de sortie des animaux d’espèces sensibles à la MHE et à la FCO de la…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Santé & Bien-être animal
• Article n° 341165
• Publié le 16/10/2024 à 09:00
©  Pascal Xicluna / agriculture.gouv.fr
Influenza aviaire : passage du niveau de risque de « négligeable » à « modéré » en France

Le niveau de risque épizootique d’influenza aviaire est qualifié de « modéré » sur l’ensemble du territoire métropolitain par un arrêté du 11/10/2024 et paru au Journal officiel du 15/10/2024. « Cet arrêté est pris à la suite de la mise en évidence d’une dynamique d’infection dans l’avifaune…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Santé & Bien-être animal , …
• Article n° 340991
• Publié le 15/10/2024 à 09:00
©  D.R.
CGAAER : Claire Monné inspectrice du groupe 2

Claire Monné est nommée inspectrice du groupe 2 au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux, à compter du 16/10/2024, et ce jusqu’en 2028, avec une période probatoire de six mois, selon un arrêté du 11/10/2024, publié au Journal officiel le 13/10/2024. Elle…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations
• Article n° 340889
• Publié le 14/10/2024 à 12:00
Infoma : Anne Bossy directrice à compter du 21/10/2024 

Anne Bossy, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, est nommée directrice de l’Infoma (Institut national de formation des personnels du ministère de l’Agriculture), à compter du 21/10/2024, et ce jusqu’en 2027, selon un arrêté de la ministre de…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Enseignement & Formation
• Article n° 340849
• Publié le 14/10/2024 à 09:51
©  D.R.
Masaf : trois nominations au cabinet d’Annie Genevard

Clémence Bourély est nommée conseillère alimentation, qualité et sécurité alimentaire, santé globale, Louis de Redon de Colombier est nommé conseiller recherche, innovation, biomasse, énergie, filière forêt-bois et haies, et François Blanc est nommé conseiller affaires européennes et étrangères et…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Ministères & Administrations, Union Européenne, …
• Article n° 340834
• Publié le 14/10/2024 à 08:52
©  D.R.
Parlement européen : confirmation de l’audition de Christophe Hansen par la Commission Agri

Le 04/11/2024, de 18h30 à 21h30, telles sont la date et l’heure de l’audition de Christophe Hansen, commissaire désigné à l’Agriculture et à l’Alimentation, par la Commission Agri du Parlement européen. Les questions écrites préalables officielles, rédigées par les commissions principales et…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Union Européenne
• Article n° 340791
• Publié le 11/10/2024 à 16:41
©  D.R.
PLFSS 2025 : réforme des retraites sur les 25 meilleures années et pérennisation du TODE

La réforme du mode de calcul des retraites des non-salariés agricoles pour l’aligner sur le régime général, en tenant compte des 25 meilleures années de revenus, est incluse dans le PLFSS 2025, présenté par Laurent Saint-Martin, ministre en charge du Budget, Geneviève Darrieussecq, ministre en…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations, …
• Article n° 340732
• Publié le 11/10/2024 à 15:37
©  D.R.
PLF 2025 : suppression de la hausse du GNR, taxation des grands groupes, pérennisation du TODE

Le budget prévu pour 2025 sur le périmètre du ministère de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt, y compris l’enseignement agricole, s’établit à 6,6 Md€ en crédit de paiement et à 6,79 en AE, selon le PLF 2025 présenté par le ministère de l’Économie, des Finances et de…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations, …
• Article n° 340644
• Publié le 11/10/2024 à 13:30