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©  News Tank
Classification des substances : révision adoptée fin 2024-début 2025, applicable d’ici à 1 an et demi

La révision du règlement RCE 1272/2008, relatif à la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances et des mélanges, est « finalisée » et « en cours d’adoption finale », déclare Estelle Vallin, directrice de l’Afcome, à l’occasion des 18e Rencontres internationales organisées par le…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Syndicats, Fédérations & Unions, Intrants agricoles conventionnels
• Article n° 344403
• Publié le 19/11/2024 à 10:00
Foncier : barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2023 modifié (JO)

Le barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2023, initialement paru par arrêté du 29/07/2024, publié au Journal officiel le 01/08/2024, est modifié par un arrêté du ministère de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt, en date du 13/11/2024, publi…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations, Foncier
• Article n° 344769
• Publié le 19/11/2024 à 10:00
©  M@S
« L’Europe doit protéger ses agriculteurs » (F. Lollobrigida/ ministre italien de l’Agriculture)

« Concernant le Mercosur, nous avons clairement dit qu’à ce jour, bien que nous soyons favorables à des marchés ouverts et réglementés, l’Europe n’est pas en mesure de garantir la protection de ses agriculteurs dans le cadre d’accords avec des pays aux coûts de production très bas, et donc…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Union Européenne, Europe & Pays tiers, Import/Export, …
• Article n° 344741
• Publié le 18/11/2024 à 17:30
©  Schwoaze / Pixabay
Comité des solutions : réactions de la FNSEA, d’Acta et de Chambres d’agriculture France

FNSEA, Acta et Chambres d’agriculture France accueillent positivement la reprise des travaux du comité des solutions par la ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt, Annie Genevard, le 13/11/2024, expliquent ces organisations à News Tank, le 18/11/2024. Elles…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Essentiels, Agences & Opérateurs publics, Instituts, Ecoles & Think tank, …
• Article n° 344690
• Publié le 18/11/2024 à 15:37
©  lestaxinomes.org
Sélection des plantes : la composition du comité plénier du comité technique permanent publiée (JO)

La composition du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est publiée dans un arrêté de la ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt en date du 12/11/2024 et paru au Journal officiel du 16/11/2024. Elle est fixée jusqu’au…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Instituts, Ecoles & Think tank, Interprofessions, …
• Article n° 344613
• Publié le 18/11/2024 à 14:00
©  Assemblée nationale et Sénat
[Agenda] Auditions, votes et examens de texte au Parlement dans la semaine du 18/11/2024

Discussion de la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire, audition de la FNSEA par la mission d’information sur les problématiques économiques de l’abattage dans le contexte de réduction des cheptels, mais aussi examen du…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte, Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Essentiels, Parlement, Biodiversité, …
• Article n° 344615
• Publié le 18/11/2024 à 12:00
©  pixnio
Filière bovine : visite sanitaire obligatoire en élevage expérimentale sur les campagnes 2024-2026

La réalisation des visites sanitaires obligatoires en élevage telles que définies par l’arrêté du 24/09/2015 fait l’objet d’une expérimentation en filière bovine pour la période s’étendant du 17/11/2024 au 31/12/2026, par un arrêté en date du 13/11/2024 et paru au Journal officiel du 16/11/2024…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Producteurs, Ruminants
• Article n° 344597
• Publié le 18/11/2024 à 10:40
©  Pixabay
Raisins de cuve : trois variétés ajoutées au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes

Trois variétés de plant de vigne sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l’Union européenne (liste A), fixe un arrêté daté du 08/11/2024 et paru au…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Vigne
• Article n° 344592
• Publié le 18/11/2024 à 10:20
©  Vitaprim
Vitaprim : reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes (JO)

La reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs transnationale dans le secteur des fruits et légumes est accordée à la SAS Vitaprim sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l’organisation, dont le siège social est situé à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique). Cette…
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Fruits & Légumes
• Article n° 344590
• Publié le 18/11/2024 à 10:00
©  Coop Coufidou
Coop Coufidou : reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes (JO)

La reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes est accordée à la SCA Coop Coufidou par un arrêté en date du 07/11/2024 et paru au Journal officiel du 16/11/2024 pour la production de « prunes d’ente » sur la zone sur laquelle opèrent les membres de…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, Producteurs, Fruits & Légumes
• Article n° 344587
• Publié le 18/11/2024 à 09:40