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CTN de prévention : Michel Letourneur, Florence Reynaud et Didier Tastet nouveaux représentants

Les compositions des CTN de prévention n° 1 « Exploitations agricoles et assimilées » et n° 4 « Entreprises paysagistes, de travaux agricoles et d’artisanat rural », de l’arrêté du 17/10/2023 portant nomination des membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Ministères & Administrations
• Article n° 328438
• Publié le 14/06/2024 à 13:45
©  D.R.
CSO : Gurvan Cedelle représentant de la CNMCCA à la commission de la certification environnementale

Gurvan Cedelle, président de la section métiers du grain de la coopérative Eureden, est nommé à la commission nationale de la certification environnementale du CSO, Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire, en qualité de représentant de la CNMCCA…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Climat
• Article n° 328434
• Publié le 14/06/2024 à 13:00
Certifications de conformité enregistrées : déclarations de démarches et cahiers des charges modifiés

La liste des certifications de conformité enregistrées est modifiée, au niveau des déclarations de démarches et de cahiers des charges, par un arrêté du 11/06/2024, publié au Journal officiel le 14/06/2024. Philippe Duclaud, directeur général de la DGPE, est chargé de l’exécution de cet arrêté.
Domaine(s) : Pouvoirs, Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Ruminants, Grandes cultures, Ministères & Administrations, …
• Article n° 328419
• Publié le 14/06/2024 à 12:15
©  Inra
Dispensateurs de formation RPA : RCServices habilité jusqu’en 2029

L’établissement RCServices Formation, implanté aux Herbiers (Vendée), voit ses habilitations à mettre en œuvre son action de formation professionnelle continue sur la protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort prolongées jusqu’au 31/08/2029 par un arrêté du ministre de l’Agriculture…
Domaine(s) : Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ruminants, IAA, Travail & Emploi
• Article n° 328423
• Publié le 14/06/2024 à 11:30
©  Patrick BOILLAUD
Haricot tarbais : modification temporaire du cahier des charges du label rouge n° LA 19/97

Les conditions de production du cahier des charges n° LA 19/97 « Haricot tarbais » sont modifiées temporairement, en raison de conditions climatiques défavorables, par un arrêté du 12/06/2024, publié au Journal officiel le 14/06/2024. La modification concerne la période de semis : « Pour la…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Grandes cultures, Producteurs
• Article n° 328418
• Publié le 14/06/2024 à 11:00
©  Danone
Fonds Industries Agroalimentaires : souscription par l’État à 200 000 parts de catégorie A

La souscription par l’État à 200 000 parts de catégorie A du fonds commun de placement « Fonds Industries Agroalimentaires - I2A », fonds professionnel spécialisé, pour un montant total de 200 M€, est autorisée par un arrêté du MEFSIN du 05/06/2024 publié au Journal officiel le 14/06/2024. Elle…
Domaine(s) : Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Ministères & Administrations, IAA, Finances & Marchés
• Article n° 328406
• Publié le 14/06/2024 à 11:00
©  Michel Viard/iStockphoto
Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées en France : 11 variétés de betterave ajoutées

11 nouvelles variétés sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, par un décret du MASA en date du 07/06/2024 et paru au JO du 14/06/2024 : • Betterave…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Agrofournisseurs, Ministères & Administrations, Techniques génétiques
• Article n° 328413
• Publié le 14/06/2024 à 10:30
©  Jessica Spengler
Lentille verte du Puy : modification temporaire du cahier des charges de l’AOP

Le cahier des charges de l’AOP « Lentille verte du Puy » est modifié temporairement, en raison des conditions climatiques de l’année 2024, par un arrêté du 12/06/2024, publié au JO le 14/06/2024. Deux modifications sont apportées au cahier des charges : - Au chapitre « 4.1.2. Déclaration de…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte, Pouvoirs
• Rubrique(s) : Grandes cultures, Ministères & Administrations, Producteurs
• Article n° 328412
• Publié le 14/06/2024 à 10:00
©  D.R.
INAO : Frédéric Bolle membre du comité des appellations laitières, agroalimentaires et forestières

Frédéric Bolle est nommé au comité national des appellations d’origine laitières, agroalimentaires et forestières de l’INAO, Institut national de l’origine et de la qualité, en qualité de personne qualifiée, par arrêté du MEFSIN et du MASA en date du 07/06/2024 et publié au Journal officiel le…
Domaine(s) : Alimentation - Consommation
• Rubrique(s) : Agences & Opérateurs publics, Traçabilité
• Article n° 328403
• Publié le 14/06/2024 à 09:30
©  D.R.
INAO : Sylvie Meunier membre du comité national de l’agriculture biologique

Sylvie Meunier est nommée membre du comité national de l’agriculture biologique de l’Institut national de l’origine et de la qualité, en qualité de représentante professionnelle des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés par arrêté du MEFSIN et du MASA…
Domaine(s) : Production & Appro-Collecte
• Rubrique(s) : Bio
• Article n° 328401
• Publié le 14/06/2024 à 09:00