Chambre d’agriculture Doubs-Territoire de Belfort : Vincent Elnivent déclaré démissionnaire (JO)

News Tank Agro - Paris - Mouvement n°450651 - Publié le
©  Chambre d'agriculture Doubs-Territoire de Belfort
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Vincent Elnivent, élu de la chambre interdépartementale d’agriculture Doubs-Territoire de Belfort dans le collège des salariés de la production agricole, est déclaré démissionnaire, selon un arrêté de la ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Souveraineté alimentaire en date du 31/07/2026, publié au Journal Officiel du 09/08/2026.

Il est remplacé par son suppléant jusqu’au terme de la présente mandature, soit jusqu’en 2031, conformément aux dispositions de l’article R. 511-51…

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