UE : renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs OGM T25 (JOUE)

La décision d’exécution (UE) 2026/518 de la Commission européenne du 10/03/2026 renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié T25 (ACS-ZMØØ3-2), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil de l’UE, est publiée au JOUE du 12/03/2026.

Le demandeur de renouvellement est BASF Agricultural Solutions Seed US LLC, établie aux États-Unis. La présente décision est applicable pendant dix ans à compter de la date de sa notification.

L’autorisation de mise sur le marché des produits suivants est renouvelée en ce qui concerne :
a) les denrées alimentaires et ingrédients alimentaires contenant du maïs génétiquement modifié ACS-ZMØØ3-2, consistant en ce maïs…